Procédé de fabrication d'un servomoteur

Brevet européen · EP0193929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0193929
Numéro de demande
EP86102832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1986
Publié
10 sept. 1986
Délivré
13 juin 1990
Radié
3 mars 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02K 3/47 (2006.01)
H02K 1/27 (2006.01)
H02K 15/06 (2006.01)
H02K 29/00 (2006.01)
Priorité
US A 709763 08.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  2. 31 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Kollmorgen Corporation

10 Mill Pond Lane, Simsbury/CT, US

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Schultz, Roy D.

Radford, VA 24141, US

England, Thomas R.

Radford, VA 24141, US

Altizer, Clark C.

Radford, VA 24143, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.