Wandelement für Teigwarentrockner

Brevet européen · EP0194293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0194293
Numéro de demande
EP85904621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1985
Publié
17 sept. 1986
Délivré
29 août 1990
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 25/12 (2006.01)
Priorité
CH A 4372/84 13.09.1984
DE A 3439860 31.10.1984
Demande PCT
PCT/EP1985/000455 09.09.1985
Publication PCT
WO1986/001883 27.03.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Bühler International AG

Gebrüder Bühler AG

9240 Uzwil

Radiée du registre

Inventeur

Zwyssig, Hermann

CH-9202 Gossau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.