Explosifs stabilisés du type bouillie-nitrate

Brevet européen · EP0194775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0194775
Numéro de demande
EP86301261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1986
Publié
17 sept. 1986
Délivré
31 mai 1989
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06B 47/14 (2006.01)
Priorité
US A 710542 11.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Titulaire

E.I. Du Pont de Nemours & Company

E.I. du Pont de Nemours & Company

1007 Market Street, Wilmington/DE, US

Du Pont Canada Inc.

Streetsville Postal Station Box 2200, Mississauga/Ontario, CA

Mandataire

Patentanwaltsbureau R. A. Maspoli

Buchholzstrasse 149 Postfach 191, 8053 Zürich

Inventeur

Owen II, James Herman

Jefferson City Missouri 65101, US

Honeyman, Gordon Russell

North Bay Ontario, P1A 3F8, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.