Composition de résine de polyester pour former un objet résistant au choc
Brevet européen · EP0194808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0194808
- Numéro de demande
- EP86301580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1986
- Publié
- 17 sept. 1986
- Délivré
- 17 mai 1989
- Radié
- 31 mars 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 67/02 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP A 47008/85 08.03.1985JP A 73277/85 05.04.1985JP A 126641/85 11.06.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 30 juin 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Okamoto, Takashi
Hirano-ku Osaka-shi Osaka, JP
Ohama, Fumio
Joyo-shi Kyoto, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.