Composé azoique et composition aqueuse d'encre le contenant

Brevet européen · EP0194885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0194885
Numéro de demande
EP86301823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1986
Publié
17 sept. 1986
Délivré
7 juin 1989
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 43/16 (2006.01)
C09B 29/30 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
JP A 51408/85 14.03.1985
JP A 200382/85 09.09.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Taoka Chemical Co., Ltd.

Taoka Chemical Co., Ltd

No. 2-11, Nishimikuni 4-chome, Yodogawa-ku/Osaka-shi/Osaka-fu, JP

Sumitomo Chemical Company, Limited

5-33 Kitahama 4-chome, Chuo-ku/Osaka, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Kawashita, Hideo

Ibaraki-shi Osaka-fu, JP

Ota, Mitsuhiro

Toyonaka-shi Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.