Système de distribution commandée d'énergie électrique dans un véhicule automobile

Brevet européen · EP0194915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0194915
Numéro de demande
EP86400397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1986
Publié
17 sept. 1986
Délivré
8 juin 1988
Radié
8 juin 1988
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B60R 16/02 (2006.01)
G08C 19/36 (2006.01)
Priorité
FR A 8502807 27.02.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Régie Nationale des Usines Renault

8-10, avenue Emile Zola Boîte postale 103, Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Couston, Christian

F-92100 Boulogne, FR

Bonfiglio, Noel

F-92210 Saint-Cloud, FR

Deville, Bernard

F-13009 Marseille, FR

Gras, Gilbert

F-13009 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.