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Brevet européen · EP0194973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0194973
Numéro de demande
EP86810120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1986
Publié
17 sept. 1986
Délivré
23 nov. 1989
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 231/08 (2006.01)
G03C 5/30 (2006.01)
Priorité
GB A 8506803 15.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Ilford Limited

Town Lane, Mobberley Knutsford/Ches, GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Tirel, Malcolm David

Alderley Edge Cheshire SK9 7DN, GB

Long, William Edward

Wilmslow Cheshire SK9 5LB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.