Handstaubsauger

Brevet européen · EP0195058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0195058
Numéro de demande
EP85904807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1985
Publié
24 sept. 1986
Délivré
17 mai 1989
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/24 (2006.01)
F16L 37/18 (2006.01)
Priorité
DE U8427360 17.09.1984
Demande PCT
PCT/EP1985/000475 16.09.1985
Publication PCT
WO1986/001703 27.03.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Progress Elektrogeräte GmbH

Lauterstrasse 8, Nürtingen 10, DE

Mandataire

Riccardo Gullotti Fürsprecher

3000 Bern 7

Inventeur

Jacob, Gernot

D-7251 Weissach-Flacht, DE

Radom, Leon

D-7101 Ellhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.