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Brevet européen · EP0195163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0195163
Numéro de demande
EP85308470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1985
Publié
24 sept. 1986
Délivré
15 janv. 1992
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09G 1/16 (2006.01)
G06F 3/153 (2006.01)
Priorité
US A 709442 08.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Ing. C. Olivetti & C., S.p.A.

Via G. Jervis, 77, Ivrea (Torino), IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Graciotti, Alessandro

Cupertino California 95014, US

Kutscha, Herbert

Los Gatos California 95030, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.