Vorgesteuertes Ventil

Brevet européen · EP0195206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0195206
Numéro de demande
EP86101226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1986
Publié
24 sept. 1986
Délivré
8 mars 1989
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/42 (2006.01)
F16K 31/40 (2006.01)
Priorité
CH A 1273/85 22.03.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Tiefenthaler, Edelbert

CH-8353 Elgg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.