Dispositif de distribution de boissons
Brevet européen · EP0195544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0195544
- Numéro de demande
- EP86301442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 1986
- Publié
- 24 sept. 1986
- Délivré
- 26 oct. 1988
- Radié
- 29 févr. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 1/00 (2006.01)B67D 1/10 (2006.01)B67D 1/14 (2006.01)B67D 1/12 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8506226 11.03.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 15 déc. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988
Parties
Mandataire
Inventeur
Hedderick, John Barclay
Pinner Middlesex, GB
Rutty, Brian Robert
Weybridge Surrey KT15 1DF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.