Dispositif de distribution de boissons

Brevet européen · EP0195544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0195544
Numéro de demande
EP86301442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1986
Publié
24 sept. 1986
Délivré
26 oct. 1988
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 1/00 (2006.01)
B67D 1/10 (2006.01)
B67D 1/14 (2006.01)
B67D 1/12 (2006.01)
Priorité
GB A 8506226 11.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 15 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Hedderick, John Barclay

Pinner Middlesex, GB

Rutty, Brian Robert

Weybridge Surrey KT15 1DF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.