Montre astronomique

Brevet européen · EP0195742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0195742
Numéro de demande
EP86810110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1986
Publié
24 sept. 1986
Délivré
2 janv. 1991
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/26 (2006.01)
G04B 13/00 (2006.01)
Priorité
CH A 986/85 05.03.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Ulysse Nardin S.A.

3, rue du Jardin, 2400 Le Locle

Inventeur

Giger, Urs

CH-4500 Solothurn

Oechslin, Ludwig

D-7014 Kornwestheim, DE

Spöring, Jörg

CH-6000 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.