Aktives Schwingungsdämpfungssystem

Brevet européen · EP0195850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0195850
Numéro de demande
EP85114751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1985
Publié
1 oct. 1986
Délivré
12 juil. 1995
Radié
12 juil. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16F 15/00 (2006.01)
Priorité
US A 716026 26.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Schubert, Dale W.

Sudbury, MA 01776, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.