Abisoliervorrichtung
Brevet européen · EP0195932 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0195932
- Numéro de demande
- EP86102147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 1986
- Publié
- 1 oct. 1986
- Délivré
- 9 nov. 1988
- Radié
- 18 févr. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02G 1/12 (2006.01)
- Priorité
- CH A 815/85 22.02.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 janv. 1999
Transféré
- Titulaire
- Jiri Stepan, St. Gallerstrasse 76, 7320 Sargans → Schleuniger Holding AG, Glutz-Blotzheim-Strasse 3, 4502 Solothurn
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 15 janv. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Kurt F. Büchel, Patentanwalt, Letzanaweg 25, 9495 Triesen, Liechtenstein → Patentbüro, Paul Rosenich, Postfach 118, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 30 déc. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.