Mischventil

Brevet européen · EP0196000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0196000
Numéro de demande
EP86103635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1986
Publié
1 oct. 1986
Délivré
31 janv. 1990
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/074 (2006.01)
Priorité
DE A 3510835 26.03.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 sept. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Friedrich Grohe, Aktiengesellschaft, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Humpert, Jürgen

D-5870 Hemer, DE

Pawelzik, Manfred

D-4770 Soest, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.