Projectile perforant

Brevet européen · EP0196283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0196283
Numéro de demande
EP86850022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1986
Publié
1 oct. 1986
Délivré
4 janv. 1989
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 13/10 (1985.01)
F42B 13/08 (1985.01)
Priorité
SE A 8500426 31.01.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 15 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Aktiebolaget Bofors

Box 900, Bofors, SE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Brattström, Leif

S-691 47 Karlskoga, SE

Ström, Tommy

S-693 00 Degerfors, SE

Gustafsson, Hans

S-691 53 Karlskoga, SE

Arvidsson, Bertil

Richmond, TX 77469, US

Cergéus, Sture

S-162 27 Vällingby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.