Radialpresse

Brevet européen · EP0196523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0196523
Numéro de demande
EP86103462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1986
Publié
8 oct. 1986
Délivré
7 juin 1989
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 39/04 (2006.01)
B21D 41/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3512241 03.04.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Schröck, Peter

Schaafheim 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.