Kleinstation

Brevet européen · EP0196624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0196624
Numéro de demande
EP86104196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1986
Publié
8 oct. 1986
Délivré
6 juin 1990
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 7/06 (2006.01)
H02B 13/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3511962 02.04.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 13 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Betonbau GmbH

Schwetzinger Strasse 22-26, D-68753 Waghäusel, DE

Mandataire

Hiebsch & Peege AG Patentanwälte

Vordergasse 56 Postfach 226, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Müller, Gervin

D-6833 Waghäusel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.