Composé azo et composition le renfermant

Brevet européen · EP0196900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0196900
Numéro de demande
EP86302361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 1986
Publié
8 oct. 1986
Délivré
15 mars 1989
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 35/46 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
JP A 68260/85 29.03.1985
JP A 283255/85 16.12.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Taoka Chemical Co., Ltd.

Taoka Chemical Co., Ltd

No. 2-11, Nishimikuni 4-chome, Yodogawa-ku/Osaka-shi/Osaka-fu, JP

Sumitomo Chemical Company, Limited

15, Kitahama 5-chome, Higashi-ku, Osaka-shi/Osaka, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Kawasaki, Shinjiro

Nishinomiya Hyogo-ken, JP

Kitagawa, Hideo

Koyoto-shi Kyoto-fu, JP

Nishii, Yutaka

Moriguchi-shi Osaka-ku, JP

Kawashita, Hideo

Ibaraki-shi Osaka-fu, JP

Akagi, Minoru

Toyanaka-shi Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.