Bracelet articulé à maillons

Brevet européen · EP0196996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0196996
Numéro de demande
EP86810078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1986
Publié
8 oct. 1986
Délivré
7 sept. 1988
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Priorité
CH A 1138/85 14.03.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Fabrique Ebel SA

113, rue de la Paix, 2304 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Dietlin & Cie S.A.

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Inventeur

Jaquet, Jean-Claude

CH-1249 Chancy

Chodat, Jean-Pierre

CH-2012 Auvernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.