Valve à commande électromagnétique pulsée

Brevet européen · EP0197232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0197232
Numéro de demande
EP85810159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1985
Publié
15 oct. 1986
Délivré
28 juin 1989
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 13 févr. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Honeywell Lucifer S.A., 16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE → PARKER LUCIFER SA, 16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  3. 15 août 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1989

Parties

Titulaire

PARKER LUCIFER SA

16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Livet, Jean

CH-1209 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.