Unterzugschalung

Brevet européen · EP0197248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0197248
Numéro de demande
EP86101020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1986
Publié
15 oct. 1986
Délivré
11 janv. 1989
Radié
31 janv. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 13/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3512113 03.04.1985
DE A 3516096 04.05.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Josef Maier

Steinach, DE

Inventeur

Maier, Josef

D-7619 Steinach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.