Jalousie

Brevet européen · EP0197354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0197354
Numéro de demande
EP86103445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1986
Publié
15 oct. 1986
Délivré
23 nov. 1989
Radié
13 mars 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 7/086 (2006.01)
E04F 10/08 (2006.01)
E06B 7/082 (2006.01)
Priorité
DE U8508614 22.03.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 29 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Firma Karl Hagen

D-W-7836 Bahlingen, DE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Schmidlin, Hans

CH-4147 Aesch BL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.