Procédé de fabrication de modules électroniques pour cartes à microcircuits et modules obtenus selon ce procédé

Brevet européen · EP0197438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0197438
Numéro de demande
EP86104178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1986
Publié
15 oct. 1986
Délivré
20 juin 1990
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/06 (2006.01)
H01L 23/48 (2006.01)
Priorité
FR A 8505109 02.04.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 31 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stampfli, Jean-Marcel

CH-2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.