Dispositif de traitement dentaire

Brevet européen · EP0197591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0197591
Numéro de demande
EP86200510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 mars 1986
Publié
15 oct. 1986
Délivré
13 déc. 1989
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/18 (2006.01)
H01R 35/04 (2006.01)
Priorité
FR A 8505016 27.03.1985
FR A 8505017 27.03.1985
FR A 8507161 06.05.1985
FR A 8519409 30.12.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  3. 31 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Micro-Mega (S.A.)

Micro-Méga S.A.

5-12, rue du Tunnel, Besançon, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Boinot, Jean-Claude

F-25640 Roulans, FR

Jacoulet, Jean-Paul

F-25000 Besancon, FR

Leonard, Henri

F-25000 Besancon, FR

Lacour, Bernard

F-25000 Besancon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.