Dispositif pour la libération contrôlée

Brevet européen · EP0197697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0197697
Numéro de demande
EP86302175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1986
Publié
15 oct. 1986
Délivré
18 avr. 1990
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/22 (2006.01)
A61M 31/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8508173 28.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Drake, Cyril Francis

Harlow Essex, GB

Arch, Alfred John

Ongar Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.