Seilzugvorrichtung
Brevet européen · EP0197877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0197877
- Numéro de demande
- EP86630033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1986
- Publié
- 15 oct. 1986
- Délivré
- 21 sept. 1988
- Radié
- 31 mars 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 1/74 (2006.01)B66D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3509920 19.03.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 31 oct. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Harig, Manfred
D-5060 Bergisch Gladbach 2, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.