Seilzugvorrichtung

Brevet européen · EP0197877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0197877
Numéro de demande
EP86630033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1986
Publié
15 oct. 1986
Délivré
21 sept. 1988
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 1/74 (2006.01)
B66D 3/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3509920 19.03.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 31 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Harig, Manfred

D-5060 Bergisch Gladbach 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.