Holzskelett-Bauteil-System

Brevet européen · EP0197958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0197958
Numéro de demande
EP85904593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1985
Publié
22 oct. 1986
Délivré
7 déc. 1988
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/26 (2006.01)
E04B 1/10 (2006.01)
Priorité
DE U8429902 11.10.1984
Demande PCT
PCT/CH1985/000140 30.09.1985
Publication PCT
WO1986/002398 24.04.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Karl Kaiser

3612 Steffisburg

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Kaiser, Karl

CH-3612 Steffisburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.