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Brevet européen · EP0197984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0197984
- Numéro de demande
- EP85904939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 1985
- Publié
- 22 oct. 1986
- Délivré
- 23 mai 1990
- Radié
- 30 sept. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/00 (2006.01)G01N 31/00 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)G01N 35/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 656755 01.10.1984
- Demande PCT
- PCT/US1985/001851 25.09.1985
- Publication PCT
- WO1986/002163 10.04.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 29 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Elbert, Lawrence Emil
Huntington Beach, CA 92648, US
Stark, William A.
Costa Mesa, CA 92626, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.