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Brevet européen · EP0197984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0197984
Numéro de demande
EP85904939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1985
Publié
22 oct. 1986
Délivré
23 mai 1990
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/00 (2006.01)
G01N 31/00 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
G01N 35/02 (2006.01)
Priorité
US A 656755 01.10.1984
Demande PCT
PCT/US1985/001851 25.09.1985
Publication PCT
WO1986/002163 10.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Elbert, Lawrence Emil

Huntington Beach, CA 92648, US

Stark, William A.

Costa Mesa, CA 92626, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.