Dispositif de bobinage

Brevet européen · EP0197988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0197988
Numéro de demande
EP85904957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1985
Publié
22 oct. 1986
Délivré
31 janv. 1990
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 41/06 (2006.01)
Priorité
CH A 5077/84 18.10.1984
Demande PCT
PCT/CH1985/000156 18.10.1985
Publication PCT
WO1986/002485 24.04.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

SARCEM SA

Sarcem S.A.

27, rue Cardinal-Journet Case postale 371, 1217 Meyrin 1

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bonello, Philippe

CH-1218 Grand-Saconnex

Noirot, Jacques

F-74100 Annemasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.