Elektromagnetischer Schalter

Brevet européen · EP0198085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0198085
Numéro de demande
EP85904866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1985
Publié
22 oct. 1986
Délivré
15 nov. 1989
Radié
15 nov. 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01F 7/08 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
Priorité
JP A 211862/84 09.10.1984
JP A 6599/85 17.01.1985
Demande PCT
PCT/JP1985/000536 26.09.1985
Publication PCT
WO1986/002484 24.04.1986
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Uetsuhara, Tokio

Urawa-shi Saitama 336, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.