Particules encapsulées de polymère et procédé de production

Brevet européen · EP0198089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0198089
Numéro de demande
EP85904873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1985
Publié
22 oct. 1986
Délivré
3 oct. 1990
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 13/02 (2006.01)
Priorité
JP A 206172/84 03.10.1984
Demande PCT
PCT/JP1985/000544 02.10.1985
Publication PCT
WO1986/002017 10.04.1986
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Japan Synthetic Rubber Co., Ltd

11-24, Tsukiji 2-chome, Chuo-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Kasai, Kiyoshi

Yokkaichi-shi Mie 510, JP

Hattori, Masayuki

Yatomicho Ama-gun Aichi 498, JP

Takeuchi, Hiromi

Yokohama-shi Kanagawa 227, JP

Sakurai, Nobuo

Yokohama-shi Kanagawa 247, JP

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