Thé soluble à froid

Brevet européen · EP0198209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0198209
Numéro de demande
EP86103180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1986
Publié
22 oct. 1986
Délivré
27 mars 1991
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 3/16 (2006.01)
A23F 3/20 (2006.01)
Priorité
US A 718165 01.04.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 15 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Lunder, Tito Livio

CH-1007 Lausanne

Nielsen, Corine Madeleine

CH-1018 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.