Procédé de préparation des films de polyuréthane denses et leur utilisation
Brevet européen · EP0198266 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0198266
- Numéro de demande
- EP86103862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1986
- Publié
- 22 oct. 1986
- Délivré
- 24 juin 1992
- Radié
- 31 mars 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/67 (2006.01)C08G 18/08 (2006.01)C08F 283/00 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)
- Priorité
- IT A 2000285 21.03.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 août 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Bastioli, Catia, Dr.
I-28100 Novara, IT
Gianotti, Giuseppe
I-28100 Novara, IT
Turco, Pietro
I-21052 Busto Arsizio, Varese, IT
Trovati, Aldo
I-28100 Novara, IT
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