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Brevet européen · EP0198328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0198328
Numéro de demande
EP86104498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1986
Publié
22 oct. 1986
Délivré
1 juil. 1992
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/86 (2006.01)
C12N 7/00 (2006.01)
A61K 39/015 (2006.01)
Priorité
GB A 8508845 04.04.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 14 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

Grenzacherstrasse 124 Postfach, 4002 Basel

Inventeur

Stunnenberg, Hendrik Gerard

W-6901 Bammental, DE

Wittek, Riccardo

CH-1030 Bussigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.