Reinigungsverfahren

Brevet européen · EP0198340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0198340
Numéro de demande
EP86104517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1986
Publié
22 oct. 1986
Délivré
25 juil. 1990
Radié
1 avr. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C23G 1/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3513676 16.04.1985
DE A 3533886 23.09.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Berlin und München, Wittelsbacherplatz 2, D-80333 München 2, Allemagne → Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Framatome ANP GmbH

Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, DE

Inventeur

Emmert, Hermann

D-8520 Erlangen, DE

Hehs, Herbert

D-7895 Klettgau 2, DE

Coerlin, Detlev, Dipl.-Ing.

D-8520 Erlangen, DE

Kuhnke, Klaus

D-8520 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.