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Brevet européen · EP0198693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0198693
- Numéro de demande
- EP86302723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 1986
- Publié
- 22 oct. 1986
- Délivré
- 18 mars 1992
- Radié
- 30 avr. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 15/665 (2006.01)
- Priorité
- US A 722924 12.04.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Ryan, Dennis M.
Redwood City California 94062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.