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Brevet européen · EP0198693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0198693
Numéro de demande
EP86302723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1986
Publié
22 oct. 1986
Délivré
18 mars 1992
Radié
30 avr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 15/665 (2006.01)
Priorité
US A 722924 12.04.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Ryan, Dennis M.

Redwood City California 94062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.