Dauermagnetische Anordung

Brevet européen · EP0198958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0198958
Numéro de demande
EP85115874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1985
Publié
29 oct. 1986
Délivré
29 août 1990
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 2/08 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
H01F 1/117 (2006.01)
Priorité
DE A 3511395 29.03.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Rheinmagnet Horst Baermann GmbH

Ohlenhohnstrasse 23, Neunkirchen-S. 1, DE

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Baermann, Horst

D-5064 Rösrath, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.