Bremsventil

Brevet européen · EP0199263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0199263
Numéro de demande
EP86105189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1986
Publié
29 oct. 1986
Délivré
29 mai 1991
Radié
29 mai 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60T 13/12 (2006.01)
B60T 8/32 (2006.01)
B60T 13/24 (2006.01)
Priorité
US A 723044 15.04.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Crane Co.

300 Park Avenue, New York/NY, US

Inventeur

Cook, Robert D.

Valencia California 91355, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.