Appareil et procédé de ventilation de chambres

Brevet européen · EP0199762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0199762
Numéro de demande
EP85905239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1985
Publié
5 nov. 1986
Délivré
7 févr. 1990
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 1/01 (2006.01)
Priorité
NO A 844320 30.10.1984
Demande PCT
PCT/NO1985/000069 28.10.1985
Publication PCT
WO1986/002710 09.05.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Fläkt Aktiebolag

Sickla Allé 13, Nacka, SE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Eriksson, Mats

N-1400 Ski, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.