Siebvorrichtung
Brevet européen · EP0200096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0200096
- Numéro de demande
- EP86105259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1986
- Publié
- 5 nov. 1986
- Délivré
- 20 sept. 1989
- Radié
- 30 avr. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 35/28 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3515891 03.05.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 oct. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Inventeur
Schmidt, Gerhard
D-7505 Ettlingen, DE
Neukam, Christian
D-7500 Karlsruhe 21, DE
Schmidt, Heinrich, Dipl.-Ing.
D-4000 Düsseldorf 30, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.