Siebvorrichtung

Brevet européen · EP0200096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0200096
Numéro de demande
EP86105259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1986
Publié
5 nov. 1986
Délivré
20 sept. 1989
Radié
30 avr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/28 (2006.01)
Priorité
DE A 3515891 03.05.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Schmidt, Gerhard

D-7505 Ettlingen, DE

Neukam, Christian

D-7500 Karlsruhe 21, DE

Schmidt, Heinrich, Dipl.-Ing.

D-4000 Düsseldorf 30, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.