Lichtschranke

Brevet européen · EP0200186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0200186
Numéro de demande
EP86105818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1986
Publié
5 nov. 1986
Délivré
29 mai 1991
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/18 (2006.01)
Priorité
CH A 1825/85 30.04.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Cerberus AG

8708 Männedorf

Inventeur

Müller, Kurt

CH-8712 Stäfa

Wägli, Peter

CH-8646 Jona-Wagen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.