Spulendorn-Antrieb
Brevet européen · EP0200234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0200234
- Numéro de demande
- EP86106332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 1983
- Publié
- 10 déc. 1986
- Délivré
- 11 oct. 1989
- Radié
- 13 mars 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65H 54/52 (2006.01)B65H 54/40 (2006.01)
- Priorité
- US A 379134 17.05.1982
- Divisionnaire de
- EP83102495
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 15 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- Maschinenfabrik, Rieter AG, Klosterstrasse 20, Postfach 290, 8406 Winterthur → MURATA MACHINERY LTD, 136, Takeda-Mukaishiro cho, Fushimi-ku, Kyoto, 612-8686, Japon
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 30 nov. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.