Rondelle d'étanchéité

Brevet européen · EP0200358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0200358
Numéro de demande
EP86302252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1986
Publié
10 déc. 1986
Délivré
16 mai 1990
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 43/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8508477 01.04.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

ITW Limited

St. Marks House, St. Marks Road, Windsor/Berks, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Harris, Terence Edward

Earley Reading Berkshire, GB

Hewison, George David

Aldershot/Hants, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.