Wickelträger

Brevet européen · EP0201826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0201826
Numéro de demande
EP86106099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
3 mai 1986
Publié
20 nov. 1986
Délivré
6 sept. 1989
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 75/10 (2006.01)
Priorité
DE U8514349 10.05.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 31 janv. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  3. 13 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Gilljam, Hans Nicolaus

D-5100 Aachen-Soers, DE

Chardon, Manfred

D-4050 Mönchengladbach, DE

Gebald, Gregor

D-4052 Korschenbroich-Pesch, DE

Illig, Heinz-Peter

D-5132 Uebach-Palenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.