Wickelträger
Brevet européen · EP0201826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0201826
- Numéro de demande
- EP86106099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 mai 1986
- Publié
- 20 nov. 1986
- Délivré
- 6 sept. 1989
- Radié
- 31 mai 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 75/10 (2006.01)
- Priorité
- DE U8514349 10.05.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 31 janv. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
- 13 oct. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Gilljam, Hans Nicolaus
D-5100 Aachen-Soers, DE
Chardon, Manfred
D-4050 Mönchengladbach, DE
Gebald, Gregor
D-4052 Korschenbroich-Pesch, DE
Illig, Heinz-Peter
D-5132 Uebach-Palenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.