Diffuseur pour compresseur centrifuge ou similaire
Brevet européen · EP0201912 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0201912
- Numéro de demande
- EP86106477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1986
- Publié
- 20 nov. 1986
- Délivré
- 29 avr. 1992
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/44 (2006.01)
- Priorité
- US A 734571 15.05.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 15 juin 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Osborne, Colin
Allegany New York, US
Chow, Peter N.
Olean New York, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.