Citerne pour stocker des liquides
Brevet européen · EP0202037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0202037
- Numéro de demande
- EP86302994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1986
- Publié
- 20 nov. 1986
- Délivré
- 7 févr. 1990
- Radié
- 30 avr. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 3/24 (2006.01)A01C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8510140 20.04.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 mars 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990
Parties
Titulaire
John Brian Lund
Misperton-near-Malton/N. Yorks, GB
Mandataire
Inventeur
Lund, John Brian
Misperton-near-Malton/N. Yorks, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.