Heizelement

Brevet européen · EP0202401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0202401
Numéro de demande
EP86102669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1986
Publié
26 nov. 1986
Délivré
2 janv. 1991
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/22 (2006.01)
B23K 3/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3513857 17.04.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Cooper Industries, Inc.

Cooper Industries Inc.

First City Tower Suite 4000, Houston/TX, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Munz, Volker

D-7125 Kirchheim, DE

Rittmann, Günter

D-7121 Gemmrigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.