Ozonerzeuger

Brevet européen · EP0202501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0202501
Numéro de demande
EP86105713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1986
Publié
26 nov. 1986
Délivré
31 juil. 1991
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 13/11 (2006.01)
Priorité
CH A 2154/85 21.05.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Veolia Ozonia Switzerland AG

Ozonia AG

Stettbachstrasse 1, 8600 Dübendorf

Mandataire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

5401 Baden

Inventeur

Hirth, Michael, Dr.

CH-5035 Unterentfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.