Nikotinspender mit einem Nikotinbehälter aus Polymer
Brevet européen · EP0202512 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0202512
- Numéro de demande
- EP86105881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1986
- Publié
- 26 nov. 1986
- Délivré
- 17 juin 1992
- Radié
- 28 avr. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 738120 24.05.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 31 juil. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Ray, Jon Philip
San Antonio Texas 78233, US
Turner, James E.
San Antonio Texas 78213, US
Ellis, Michael P.
San Antonio Texas 78212, US
Oldham, Ronald G.
San Antonio Texas 78231, US
Hill, Ira D.
Locust New Jersey 07760, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.